Appliquer les Contraintes Réglementaires liées à la Maintenance

Lecture : 2 minutes

Sécurité et santé au travail, entretien des équipements, gestion du personnel… avec Demos, prenez en compte les aspects réglementaires dans les activités de maintenance et dans la négociation des contrats de sous-traitance. En 2 jours nos experts vous aident à adapter ces obligations au contexte spécifique de votre entreprise.

Programme

La maintenance : contexte général

– Définition, importance

– Evolutions

– Objectifs

– Responsabilité pénale

Textes de base et référentiels

– Principes élémentaires, origines et objectifs

– Historique des référentiels OHSAS 18001, ISO 9001

– Points communs, divergences

Santé et sécurité dans l’entreprise

– Revue initiale

– Faire le point face aux exigences légales

– Analyse des meilleures pratiques du secteur et des exigences

– Analyse des ressources et de leur efficacité

Développement durable et protection de l’environnement

– Textes fondateurs et référentiels (ISO 14001, SD 21000)

– Cadre légal et réglementation européenne

– Pollution, déchets et matières dangereuses

Contraintes réglementaires et juridiques des contrats de maintenance

– Normes et aspects contractuels généraux de sous-traitance de la maintenance

– Contrats de résultats et de moyens

– Critères de choix entre les différents types de contrats

– Définir un guide de rédaction des clauses de contrats de maintenance

Inscrivez-vous dès à présent pour les sessions de juillet, octobre ou décembre.

Source : https://www.demos.fr

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La revue

Numéro 89
Avril, mai, juin 2025
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Numéro 89

DOSSIER : Arrêts de maintenance : entre timing serré et qualité

TECHNOLOGIES : Les automatismes au coeur de la maintenance

PRODUCTION : Assurer la surveillance des installations dans la production d’énergie

EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE : Quels moyens de mesure pour consommer moins ?

SÉCURITÉ / HSE : Focus sur la prévention des risques. Quelles solutions ?


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Artema est le syndicat des industriels de la mécatronique

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